IEF 8425

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Steen tegen rode steen

GvEA, 13 oktober 2009, zaak T-146/08, Deutsche Rockwool Mineralwoll GmbH & Co. OHG tegen OHIM / Redrock Construction s.r.o.

Gemeenschapsmerk. Oppositieprocedure tegen aanvraag Gemeenschapsbeeldmerk REDROCK o.g.v. ouder Duits nationaal woordmerk ROCK (bouwmaterialen). Geen verwarringsgevaar.

54. Il convient de relever qu’au moins une partie des matériaux de construction figurant parmi les produits concernés est fabriquée à partir de matières premières à base de pierre qui, surtout dans leur état naturel, peuvent facilement être associées par le public pertinent au terme « rock », même dans le sens « rocher » ou « falaise », de sorte qu’il en est largement descriptif.


57. Eu égard aux considérations qui précèdent, il convient de considérer que la chambre de recours a estimé à bon droit que la marque antérieure ne possède qu’un faible caractère distinctif par rapport aux produits et aux services visés.

(…)

65. Il s’ensuit que les éléments verbaux « red » et « rock » détiennent une place équivalente dans l’impression visuelle créée par la marque demandée.

66. L’élément « rock » n’étant pas dominant dans la marque demandée, il convient de comparer celle-ci dans son ensemble avec la marque antérieure.

67. À cet égard, il y a lieu de constater que les deux signes présentent certains éléments de similitude en raison de l’élément commun « rock ». Cependant, ils diffèrent sensiblement, sur le plan visuel, en raison de leur différente longueur, du fait que les trois premières lettres sont différentes, que la marque demandée comporte un élément figuratif et que celui-ci est inséré dans la syllabe initiale « red », à laquelle le public pertinent attache normalement plus d’importance.

(…)

87. Cette conclusion ne saurait être remise en cause par l’argument de la requérante selon lequel la marque demandée peut être considérée, par le public pertinent, comme une variante ou une déclinaison de la marque antérieure. En effet, dans le cas d’une marque antérieure largement descriptive des produits et des services visés, le seul fait que ladite marque est intégralement reprise dans la marque demandée ne suffit pas pour constater que le public pertinent puisse considérer cette dernière comme sa variante.

88. Dès lors, c’est à bon droit que la chambre de recours a considéré qu’il n’existait pas de risque de confusion entre les signes en conflit.

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